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A-33, r. 5.01 - Règlement sur le Conseil d’administration, les assemblées générales et déterminant l’endroit du siège de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

Section 1
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Full text
1. Le Conseil d’administration de l’Ordre est formé de 9 administrateurs dont le président si ce dernier est élu au suffrage universel des membres de l’Ordre.
Toutefois, ce Conseil d’administration est formé de 8 administrateurs dont le président si ce dernier est élu au suffrage des administrateurs élus.
Décision 2013-09-09, a. 1.
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